Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PENSÉ ET PONDU EN FRANCE
CREATOME, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4030073
Date de dépôt :
04/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/09/2023
PENSÉ ET PONDU EN FRANCE de CREATOME

Présentation de la marque PENSÉ ET PONDU EN FRANCE

Déposée le 4 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PENSÉ ET PONDU EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CREATOME domicilié(e) Les Vignes, Les Brossettes - 42580 - L'ETRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 136 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS domicilié(e) Immeuble First Office, 15 rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.

La marque PENSÉ ET PONDU EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PENSÉ ET PONDU EN FRANCE est expirée depuis le 4 septembre 2023.

CREATOME a également déposé les autres marques suivantes : ROVT , TK WATER TANK MANUFACTURE , FLUSH ME I AM FAMOUS


CREATOME, Société à responsabilité limitée - Les Vignes, Les Brossettes - 42580 - L'ETRAT - France - SIREN 753136001


GALIA PARTNERS - Immeuble First Office, 15 rue de la Presse - 42000 - SAINT-ETIENNE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Appareils et installations sanitaires ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et installations pour la purification de l'eau ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; installations de distribution d'eau ; réchauffeurs d'eau [appareils] ; refroidisseurs d'eau [appareils] ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; appareils et installations de séchage ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; baignoires ; garnitures de baignoires ; bains à remous ; appareils pour bains ; bidets ; cabines de douche ; cabinets d'aisance transportables ; chasses d'eau réservoirs de chasses d'eau ; lavabos ; robinets ; robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; toilettes [W.-C.] ; cuvettes de toilettes [W.-C.] ; sièges de toilettes [W.-C.] ; urinoirs ; jets d'eau ornementaux ; réservoirs d'eau sous pressions ; appareils pour bains d'hydro massage ; jets d'eau ornementaux ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Paniers non métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; patères [crochets] non métalliques pour vêtements ; miroirs [glaces] ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilettes] ; porte-serviettes [meubles] ; revêtements amovibles pour éviers ; tringles de rideaux ; anneaux de rideaux ; crochets de rideaux ; portemanteaux [meubles] ; pièces d'ameublement ; bahuts [coffres] non métalliques ; bancs [meubles] ; meubles de bureau ; chaises [sièges] ; commodes ; corbeilles non métalliques ; dessertes ; étagères ; fauteuils ; meubles ; meubles métalliques ; sièges ; sofas ; tables ; tables de toilette [mobilier] ; tabourets ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Distributeurs de papier hygiénique ; porte-rouleaux pour papier hygiénique ; distributeurs de savon ; porte-savon ; porte-serviettes ; brosserie ; brosses pour toilettes ; poubelles ; baignoires portatives pour bébés ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; corbeilles à usage domestique ; pots ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Rideaux de douche et bain en matières textiles ou en matières plastiques ; linge de bain et de douche à l'exception de l'habillement ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.